annulation de la décision de la CCM attribuant le marché des déchets verts à Astradec
25 janvier : le juge des référés du Tribunal Administratif de Lille annule la décision de la Communauté de Communes du Montreuillois qui avait retenu l'offre d'Astradec concernant le marché des déchets verts. La décision avait été attaquée par Agriopale.
Extrait de l'ordonnance
La CCM se trouve donc confrontée à un choix :
OPTION 1 Le juge des référés lui ordonne de reprendre la procédure au stade de l'examen des offres si elle envisage de poursuivre la conclusion du contrat. La CCM suit cette voie : l'offre d'Astradec n'est pas recevable, il ne reste plus que celle d'Agriopale...
OPTION 2 Pour faire baisser les prix, remettre de l'ordre, purger les abcès... La CCM décide de ne pas donner suite à l'appel d'offres en cours et de relancer un nouvel appel d'offres sur de nouvelles bases . Le règlement de l'appel d'offre peut être revu, accorder une part plus importante aux critères environnementaux, exiger la production des documents d'urbanisme attestant de la conformité des installations à la règlementation....
OPTION 3...? La CCM décide de ne pas donner suite à l'appel d'offres en cours et de ne pas relancer un nouvel appel d'offres... se lance dans des négociations...
Début janvier 2011
Vue sur la Chartreuse de Neuville depuis le site d'Astradec
Vue sur les remparts de Montreuil depuis le site d'Astradec
Quai en béton, bennes, bungalow... clôtures...mobiles de fortune, l'improvisation la plus complète !!!
Fin décembre 2010
Le site, à gauche du château d'eau, vu depuis les remparts de Montreuil , fin décembre 2010. Le front sud-est des remparts offre la vue d'un paysage rural, peu aménagé.
Une déchetterie et un centre de compostage qui n'ont pas d'existence légale sont en cours de mise en place sur la commune de Beaumerie, au pied du château d'eau d'Ecuires, au sud est de Montreuil. Comment en est-on arrivé là?
Le site est long d'une centaine de mètres, parallèlement à la D138 qui donne accès à Montreuil et réserve une belle vue sur les remparts et la ville. Il est au bord d'un itinéraire de petite randonnée (en violet sur la carte) d'où l'on découvre également la Chartreuse de Neuville. Un panorama circulaire assez exceptionnel. Le choix du site d'un point de vue paysager est donc tout à fait regrettable pour ne pas dire incompréhensible.
Les photos du chantier prises par un temps brumeux montrent en arrière plan ce panorama urbain de qualité.
vue vers le nord-ouest depuis la route qui rejoint Beaumerie
Deux appels d'offre ont été lancés par la Communauté de Communes du Montreuilllois avec une date de péremption au 10 décembre 2010. L'un pour une location de déchetterie mobile, l'autre pour l'accueil et le traitement des déchets verts de la CCM.
Les offres ont été publiées sur le site klekoon.
Les critères à remplir et la sélection des dossiers
Ils sont précisés dans les articles 7 et 9 du règlement de consultation et d'exécution du marché. On lira avec attention le détail de ces articles dont seuls quelques extraits sont cités ci-dessous.
Extraits de l'article 7
ARTICLE 7 : MODALITES DE PRESENTATION DES OFFRES
Conformément au Code des Marchés Publics, les candidats devront fournir un dossier complet constitué des pièces suivantes : .... Les renseignements permettant d’évaluer les capacités professionnelles, techniques, et financières du candidat : Le ou les arrêtés préfectoraux justifiant de l’autorisation d’exploiter le site et indiquant sa capacité (en tonnes/j ou en tonnes/an)
- Pièces constitutives DE l’OFFRE : Le projet de marché comprendra a minima les pièces suivantes: 1. L’Acte d’Engagement (DC3) à compléter, dater et signer par le représentant habilité du candidat, 2. Le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) établi par le candidat à compléter et signer par le candidat, 3. Un Mémoire Technique justificatif des dispositions que le candidat se propose d’adopter pour l’exécution de la prestation. 4. Le présent document appelé document de la consultation et de l’exécution de ce marché daté, tamponné et signé ainsi que le CCTP, 5. L’annexe n° 1 du DCE 6- Les mesures prises pour le respect de l’environnement (eau, sol, air, bruit, risque...) 7- La description du process de valorisation et les filières d’écoulement pour la partie des végétaux valorisés propriétés du titulaire. 8- Les jours et heures d’ouverture et l’organisation mise en oeuvre pour minimiser la fermeture du site (maximum 48h consécutives) 9- La sécurité et l’organisation du site : l’existence d’un plan de circulation, l’organisation pour assurer la fluidité de circulation sur le site et limiter le temps d’attente, l’aménagement et l’état des voiries, la facilité de déchargement... Ce Mémoire représentera une pièce majeure dans le jugement de la valeur technique de l’offre. Le candidat devra donc apporter un effort tout particulier à la constitution de ce document.
Extraits de l'article 9 ARTICLE 9 : SELECTION DES CANDIDATURES
9.1 – Sélection des candidatures : La recevabilité des candidatures est examinée en application des articles 44, 45 et 52 du code des marchés publics. Les critères de sélection des candidatures sont les capacités techniques (moyens matériels et humains), financières et professionnelles en rapport et proportionnées à l’objet du marché. Les candidatures sont examinées au vu des éléments décris à l’article 7.2.A et B.
Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l’article 7.2. A et B du présent règlement, ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes, ne sont pas admises.
Les offres d'Astradec retenues par la CCM le 15 décembre...
Concernant l'accueil et le traitement des déchets verts, Agriopale de Cucq, bénéficiaire du précédent marché, pratiquait 27 euros la tonne. Astradec a proposé 13,60 euros la tonne, Agriopale a proposé 19 euros la tonne. En moyenne, dans le Nord Pas de Calais, le coût de la tonne compostée se situe entre 19 et 20 euros (information SATEGE). Concernant la déchetterie mobile sous contrat précédemment avec SITA, l'offre d'Astradec à 38 756 euros HT est largement moins disante que celle de SITA qui se situe vers 90 000 euros...
Ces offres ont de quoi surprendre... Il eut été instructif de demander à Astradec la ventilation de ses coûts de fonctionnement pour parvenir à des tarifs aussi bas.
Il est manifeste que si Astradec casse les prix c'est pour s'implanter localement. La technique consiste ici à démarrer par une "petite" installation qui ne relève que d'une déclaration en préfecture . Quand la situation sera régularisée, Astradec pourra toujours envisager de passer à la vitesse supérieure et sur la base de son implantation obtiendra vraisemblablement un arrêté d'autorisation,... sans doutes à ce stade là, pour faire face aux nuisances, sera-t-il nécessaire d'envisager des constructions qui achèveront de dégrader le site....
Astradec n'a pas de récépissé préfectoral l'autorisant à exploiter le site... et n'est sans doutes pas propriétaire du site ....
L'entreprise Lefrançois travaille sur le site pour Astradec depuis le 22 décembre. Mais Astradec n'est semble-t-il pas propriétaire du site ! En effet , la SAFER susceptible de préempter lors de la vente a seulement reçu la notification du notaire l'informant de la mise en vente. La SAFER examinera le cas en janvier...
Plus grave, Astradec n'a pas de récepisse préfectoral de sa déclaration mais simplement un reçu de dépôt en date du 8 décembre. L'instruction du dossier en DREAL se fera en janvier pour un récépissé à une date indéfinie.... Ce simple fait aurait dû amener au refus de l'offre d'Astradec.
Comment en est-on arrivé là?
Le site, dont il est prévisiible qu'il s'étendra et surtout qu'il se construira, est à moins de 1km des remparts de Montreuil, à moins de 800 m en amont de la station de pompage de Montreuil. le village de Beaumeries est sous les vents dominants... On imagine sans peine la colère et l'incompréhension des habitants de Beaumerie qui découvrent ce projet sorti du chapeau par certains de leurs élus (la décisions n'a pas été prise à l'unanimité du conseil municipal) en si peu de temps et sans aucune information de la population.... Il n'y a donc pas lieu de s'étonner quand on apprend en particulier, par les articles de presse, que les modalités de fonctionnement du site telles que les horaires de fonctionnement sont inconnues . On est dès lors en droit de s'interroger sur la sécurité et l'organisation du site, les conditions de circulation...
Il faut comprendre que la CCM n'a aucun pouvoir sur le fonctionnement d'un tel site dont l'emplacement n'est finalement que le résultat de l'opportunité, dans des délais très courts, beaucoup trop courts, de la disponibilité d'un terrain trouvé à la hâte. C'est la préfecture qui par arrêté définira ce qui est possible sur le site et ce qui n'est pas possible. Le site sera susceptible de recevoir, dans ce contexte simplement déclaratif, boues d'épandage urbaines, déchets animaux, effluents d'élevages... à hauteur de 30 à 50 tonnes par jour, comme en attestent les rubriques de la déclaration déposée en préfecture . Bonjour les nuisances olfactives dans un site non couvert !
Ci-dessous, les rubriques déclarées en préfecture par Astradec.... On lira tout particulièrement, en bas de la page 1, la rubrique 2780-2 et en haut de la page 2, la rubrique 2780-1...
Sur ces seules rubriques 2780-1 et 2, il faut comprendre que le site pourra accueillir entre 11000 et 18000 tonnes de déchets organiques, c'est à dire ceux de la CCM (maxi 2350 tonnes annuelles, cf le marché passé) et ceux de l'équivalent de 3 à 7 fois les déchets de la CCM en provenance de ...??????
Pour que la CCM ait un pouvoir sur un tel site et sur l'avenir d'un tel site, il faudrait qu'elle en soit propriétaire et qu'elle confie ensuite éventuellement le traitement des déchets à des entreprises, si elle ne les prend pas en charge directement.
Ici la situation est inquiétante car Astradec a manifestement fait le forcing en cassant les prix pour s'implanter localement. Il est vraisemblable qu'Astradec n'a pas les reins assez solides pour faire face à un fonctionnement dans de telles conditions financières bien longtemps. Cela veut dire qu'Astradec cherchera d'autres marchés de déchets qui seront traités sur le site de Beaumerie et s'étendra. cela veut dire aussi que, très vraisemblablement, le site tombera à court ou moyen terme dans l'escarcelle d'un grand groupe (Suez Environnement, via SITA, ou Veolia, par exemple, par l'intermédiaire de SEDE dont le siège social est à Arras) qui le rachètera et le....développera... Car le coût de traitement ,à la tonne, des déchets d'un centre, on le sait bien, décroit quand les volumes traités augmentent ! Une belle catastrophe en prévision...
Des critères d'évaluation des appels d'offre qui minimisent dramatiquement les aspects environnementaux...
On peut aussi déplorer, indépendamment du fait qu'il aurait dû être recalé pour absence d'arrêté préfectoral, que si le moins disant a fait illusion dans cet appel d'offre c'est parce que les critères d'évaluation explicités dans l'appel d'offre réservent 80% de la notation aux seuls critères financiers et seulement 20% de la notation aux critère techniques.
Les exigences environnementales quant à elles n'apparaissent que pour 5 points sur les 20 points des critères techniques et le critère paysager n'est même pas cité de façon explicite ! Au total, les critères environnementaux n'auront pesé que pour 5 points sur 100 dans l'évaluation des offres !
Comment est-ce possible dans le contexte remarquable du Montreuillois ? Voilà qui explique comment une commission d'examen des appels d'offre se retrouve avec un candidat "moins disant" qui sort de son chapeau une nouvelle implantation à quelques centaines de mètres des remparts et du captage d'eau de Montreuil. Qui plus est à 56 m d'altitude : visibilité garantie depuis les remparts dès que des bâtiments seront construits !
Mais aussi pourquoi avoir donné suite à une offre qui ne comportait pas les pièces règlemenatires et, en premier lieu, ne comportait pas la pièce actant le récepissé préfectoral de la déclaration d'Astradec ?Il est vraisemblable que le marché passé dans ces conditions litigieuses sera attaqué au tribunal par les entreprises évincées et, pourquoi pas, par des contribuables de la CCM qui ont, à ce titre de contribuables, "intérêt à agir", dit-on, en termes juridiques... Les critères de sélection et d'évaluation figurent dans l'article 9 du règlement de l'appel d'offre.
Et pour réduire ses déchets...
Quelques idées mises en oeuvre lors de la Semaine Européenne de Réduction des Déchets de novembre 2010
Les écomatismes – http://www.lesecomatismes.com Site à l’initiative du CG de la Gironde. Les écomatismes, ce sont des gestes simples, des réflexes que nous pouvons tous adopter. Ils nous permettent sans contrainte de réduire la quantité de déchets que nous produisons et de faire en sorte que ceux-ci soient le moins toxique possible. Avec les écomatismes, chacun pourrait réduire facilement de 100 kilos sa production annuelle de déchets.
Vous connaissez le principe du compostage individuel Cette video de la mairie de Quimper montre comment le mettre en place
Concernant l'affaire de Beaumerie, je pense que certains d'entre vous avaient vu clair depuis le début... Puisqu'il semble que ce ne soit effectivement qu'un début.
Les choses s'accelerent et les travaux ont repris de plus belle depuis quelques temps! que nous réserve la société exploitante? J'ai même vu qu'un bassin se creusait en passant devant le site!
Comment est il possible de développer un site de traitement industriel de déchets sur une zone réputée non aménageable, faute de document d'urbanisme communal!
Que fait la commune de Beaumerie? Comment Astradec se permet il une nouvelle fois d'outre passer ses droits?
C'est scandaleux. Quand le site sera construit, il sera trop tard! reveillons nous!
dîtes donc, et si vous arrêtiez de citer des "marques" ?
Halte à la publicité, qu'elle soit positive ... ou négative !
Attention terrain glissant sur un site ouvert.
Réaction n°29
par orchi le 21/01/2011 @ 11:17
Bonjour tout le monde...
Cette affaire fait beaucoup parler les foules, et il y a de quoi...
Je pense que ce coup de théatre d'Astradec cache quelque chose d'autre... Pour moi, il s'agit là de la premiere phase d'implantation,minime en taille mais qui va vite évoluer. Astradec n'avait pas de pied à terre sur la cote, voila chose faite. Cela commence par les déchets verts, ok mais qui ne nous dit pas que dans un an ou deux, ce sera une plate forme de transfert pour d'autres types de déchets? Astradec est lié à un grand du déchet de l'audomarois qui, avec l'affaire Flamoval va perdre beaucoup... enfin je vois peut être la mal partout, mais un balais incessant de semis remorques, on a vu mieux pour une cité touristique!
Réaction n°28
par Econoclaste le 12/01/2011 @ 23:50
Hier Xavier Matthieu dénonçait à la TV le transfert des emplois de je ne sais plus quelle usine de pneus française en Roumanie. Coût de la fabrication en France = 10 euros, en roumanie = 5 euros. Il m'est venu une question : la création annoncée des emplois à Astradec ne va-t-elle pas se solder par la destruction d'autres, mieux payés ou plus nombreux chez Agriopale ?
C'est une question sérieuse. Qui saurait me répondre ?
A la lecture des diverses interventions, je constate que:
Les internautes ont la chance de pouvoir donner leur avis, même contestataires, sur ce site, alors qu'ils n'en ont nullement l'obligation ni même l'utilité.
Les interventions des "pour" sont prises en compte avec la même importance que les interventions des "contre", sauf en cas de manquement aux régles élémentaires de politesse, dans ce cas l'intervention est censurée jusqu'à reformulation correcte.
Par ailleurs, les sympathisants écologistes sont en général des gens pacifistes et partisans du respect du prochain, de la même manière qu'il respectent toute forme de vie.
Malheureusement, et l'expérience nous le prouve, il n'en est pas de même pour les opposants aux écologistes. C'est sans doute l'explication qui justifie pourquoi beaucoup des sympathisans ne laissent pas de nom ni d'adresse dans leurs interventions.
Pour revenir sur le fond de la page sur laquelle j'interviens, l'opposition du GDEAM sur ce centre de traitement de déchets verts est dans une logique évidente qui fait suite sa lutte contre l'urbanisation effrénée.
Un espace en friche ne crée aucunement de déchets verts, mais une biodiversité bien utile. En revanche dès qu'un lotissement s'y installe ce sont des volumes énormes de déchets verts sortis, on ne sait pourquoi de tontes de pelouses devenues nécessaires chaque semaine du printemps et de l'été, ainsi que de coupes d'arbres "ornementaux" qui défigurent les cités et qui poussent très, "trop", rapidement.
pour Laurent, Les personnes qui adhèrent à une association, Loi 1901, comme le gdeam le font car elles partagent un minimum de points de vue, de conceptions, d'appréciation des faits etc...Les décisions du gdeam sont les décisions d'un conseil d'administration, élu en Assemblée générale, constitué de membres tous bénévoles qui votent les décisions qu'ils prennent . Ce fonctionnement est fondamentalement démocratique. Ne vous attendez pas donc pas à ce que le gdeam s'exprime sous le nom d'une personne précise. Et les pages d'information générale sont en général anonymes pour cette raison. En revanche des pages du site très "techniques", nécessitant des compétences particulières ou des pages créées grâce aux apports de personnes très spécifiques peuvent faire mention de l'identité de ces personnes. J'espère que ces explications vous auront éclairé sur le mode de fonctionnement du gdeam.
Je vois qu'içi tres peu on le courage de mettre son prenom pour commenter !
N'est ce pas beaumerieenlutte ou gdeam ... ?
Pourquoi , pas fier de vos dire ?
Il y a de quoi !
Réaction n°24
par beaumerieenlutte le 07/01/2011 @ 19:24
Bonsoir bellissima,
Merci de vos précisions sur l'affichage de la convention et de la copie du fax envoyé au préfet .
Toutefois vous ne pensez pas que cette société-astradec- se soit complètement moquée de nos élus municipaux de Beaumerie en signant avec la municipalité cette convention et en même temps en déclarant aux services de la préfecture qu'elle allait utiliser des boues, des déchets d'abattoir, etc ??? Quel crédit peut on apporter à des sociétés qui ont un tel comportement ??? Voilà maintenant que les médias parlent de quatre emplois créés ... avec 28000 euros de chiffres d'affaires ? je crois qu'on nous prend pour des benêts ...
Réaction n°23
par rififi le 06/01/2011 @ 15:24
On parle de deux emplois pour les habitants de Beaumerie.
A quelle date? les candidatures sont à déposer où ?
Il n'y a peu d'information donnée sur le dépot des candidatures ?
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